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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Financière Européenne de Literie
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UNLIMITED BY BULTEX ARCHITECTE DU SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNLIMITED BY BULTEX ARCHITECTE DU SOMMEIL
Compagnie Financière Européenne de Literie, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3950740
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2022
UNLIMITED BY BULTEX ARCHITECTE DU SOMMEIL de Compagnie Financière Européenne de Literie

Présentation de la marque UNLIMITED BY BULTEX ARCHITECTE DU SOMMEIL

Déposée le 3 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Financière Européenne de Literie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « UNLIMITED BY BULTEX ARCHITECTE DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Financière Européenne de Literie domicilié(e) 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque UNLIMITED BY BULTEX ARCHITECTE DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950740.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNLIMITED BY BULTEX ARCHITECTE DU SOMMEIL est expirée depuis le 3 octobre 2022.

Compagnie Financière Européenne de Literie a également déposé les autres marques suivantes : MULTISYSTEM , BULTEX NANO , Access Merinos , EPEDA MULTIKIT , Bultex Unlimited , MULTIDREAM , MERINOS LE SITE INTERNET DES REVEILS EN BEAUTE , AIR DRY SYSTEM , INDEPENDANCE DE COUCHAGE , FERMFLEX


Compagnie Financière Européenne de Literie, société par actions simplifiée à associé unique - 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France - SIREN 382286904


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Sommiers à lattes et sommiers métalliques ; ressorts métalliques, vérins élastiques, ressorts à boudin, chaînes et patères ; ressorts métalliques, vérins élastiques, ressorts à boudin, chaînes et patères comme partie de meubles, en particulier de lits, sommiers, matelas, sièges et chaises ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques expansées (objets semi-finis) ; matériaux en mousse (matériel de rembourrage) ;

Meubles et meubles capitonnés, en particulier meubles de chambre à coucher ; lits et leurs composants ; matelas, sommiers ; lits avec tables de nuit, étagères ou placards intégrés ; matelas à air non à usage médical, sièges, divans, sofas, fauteuils, chaises, couchettes (meubles) ; sommiers, notamment à lattes ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), y compris matières de rembourrage pour matelas, bacs à ressorts, coussins, oreillers, fauteuils, chaises et autre mobilier ;

Tissus ; produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; toile à matelas ; couvre-matelas, protège-matelas, housses de matelas, couvertures, dessus-de-lit, draps, linge de lit.